SYND MIXTE GESTION SITE D UXELLODUNUM - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SYND MIXTE GESTION SITE D UXELLODUNUM
SYND MIXTE GESTION SITE D UXELLODUNUM est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Denis-lès-Martel.
Profil et organisation
SYND MIXTE GESTION SITE D UXELLODUNUM est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 46600 à SAINT-DENIS-LES-MARTEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND MIXTE GESTION SITE D UXELLODUNUM
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Sigle
- SMGSU
- Date de création
- 23/09/2002
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYND MIXTE GESTION SITE D UXELLODUNUM
Activité d’urbanisme de SYND MIXTE GESTION SITE D UXELLODUNUM
SYND MIXTE GESTION SITE D UXELLODUNUM compte 3 autorisations recensées sur la période 22/02/2013 - 01/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE GESTION SITE D UXELLODUNUM, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYND MIXTE GESTION SITE D UXELLODUNUM
1 autorisation sur la période 01/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Denis-lès-Martel. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE GESTION SITE D UXELLODUNUM dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Loulie, Saint-Denis-lès-Martel (46600) | PC Locaux | AH171, AH173 | — | 93 m² | 2018/10/01 |
Permis d'aménager de SYND MIXTE GESTION SITE D UXELLODUNUM
1 autorisation sur la période 22/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Denis-lès-Martel. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Loulie, Saint-Denis-lès-Martel (46600) | PA | AH610 | — | 2013/02/22 |
Permis de démolir de SYND MIXTE GESTION SITE D UXELLODUNUM
1 autorisation sur la période 01/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Denis-lès-Martel. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Loulie, Saint-Denis-lès-Martel (46600) | PD | AH611, AH610 | — | 2015/06/01 |
Répartition géographique des autorisations de SYND MIXTE GESTION SITE D UXELLODUNUM
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND MIXTE GESTION SITE D UXELLODUNUM
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND MIXTE GESTION SITE D UXELLODUNUM
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.