2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
3
SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Belmont-Tramonet.
SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 38480 au Pont-de-Beauvoisin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN compte 9 autorisations recensées sur la période 04/12/2014 - 23/12/2024, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 04/12/2014 - 24/07/2024, réparties dans 5 communes, principalement au Pont-de-Beauvoisin. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 918A Les Chaudannes, Belmont-Tramonet (73330) | DP Locaux | A1254 | 200 m² | 200 m² | 2016/04/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 17/12/2024 - 23/12/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Belmont-Tramonet. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Belmont Tramonet Rd 38, Domessin (73330) | PD | A1049 | 2 474 m² | 2024/12/23 |
| Route De St Genix Rd 916A Chateau Beauregard, Belmont-Tramonet (73330) | PD | B167 | 4 810 m² | 2024/12/17 |
| Route Belle Etoile Rd 35, Belmont-Tramonet (73330) | PD | B567 | 608 m² | 2024/12/17 |
6 communes - 2 départements - 1 région
Belmont-Tramonet
3 autorisations
Le Pont-de-Beauvoisin
2 autorisations
Champagneux
1 autorisation
Domessin
1 autorisation
Saint-Genix-les-Villages
1 autorisation
Saint-Sulpice-des-Rivoires
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
