Présentation détaillée de SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN
SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Belmont-Tramonet.
Profil et organisation
SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 38480 au Pont-de-Beauvoisin.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN
Activité d’urbanisme de SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN
SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN compte 9
autorisations recensées
sur la période 04/12/2014 - 23/12/2024,
dans 6
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
9
Période couverte
04/12/2014 - 23/12/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
6 communes
Permis de construire et DP de SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN
6 autorisations sur la période 04/12/2014 - 24/07/2024, réparties dans 5 communes, principalement au Pont-de-Beauvoisin. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN
3 autorisations sur la période 17/12/2024 - 23/12/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Belmont-Tramonet. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN ?
SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN ?
Le profil de SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND INTERDEP MIXTE EAUX ASSAINISSEMENT GUIERS AINAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.