2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYND INTERCOMMUNAL FONTAIN - ARGUEL - LA VEZE - PUGEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontain.
SYND INTERCOMMUNAL FONTAIN - ARGUEL - LA VEZE - PUGEY est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 25660 à Fontain.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOMMUNAL FONTAIN - ARGUEL - LA VEZE - PUGEY compte 2 autorisations recensées sur la période 22/03/2017 - 19/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL FONTAIN - ARGUEL - LA VEZE - PUGEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/03/2017 - 19/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Fontain.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL FONTAIN - ARGUEL - LA VEZE - PUGEY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue De L Ecole, Fontain (25660) | PC Locaux | ZR133, ZR131 | 13 107 m² | 8 m² | 2024/06/19 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue De L'ecole, Fontain (25660) | PC Locaux | ZR83, ZR130 | 12 969 m² | 551 m² | 2017/03/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
