2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
3
SYND INTERCOMMUNAL DE VALORISATION est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Pierre-en-Faucigny.
SYND INTERCOMMUNAL DE VALORISATION est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 01200 à Valserhône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOMMUNAL DE VALORISATION compte 3 autorisations recensées sur la période 02/04/2014 - 29/11/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL DE VALORISATION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/04/2014 - 29/11/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Pierre-en-Faucigny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL DE VALORISATION dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sous La Papeterie, Saint-Pierre-en-Faucigny (74800) | DP Locaux | 0D1038 | 4 239 m² | 15 m² | 2023/11/29 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sous La Papeterie, Saint-Pierre-en-Faucigny (74800) | PC Locaux | 0D1038 | 4 239 m² | 109 m² | 2017/03/02 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Valserhône (01200) | PC Locaux | — | — | 600 m² | 2014/04/02 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
