SYND INTERCOM VOCAT SCOLAIRE PECY VAUDOY - Permis de construire et DP

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257703330 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) PME Créée le 01/01/1984

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SYND INTERCOM VOCAT SCOLAIRE PECY VAUDOY

SYND INTERCOM VOCAT SCOLAIRE PECY VAUDOY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pécy.

Profil et organisation

SYND INTERCOM VOCAT SCOLAIRE PECY VAUDOY est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré à 77970 PECY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SYND INTERCOM VOCAT SCOLAIRE PECY VAUDOY
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
SIVOS
Date de création
01/01/1984
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYND INTERCOM VOCAT SCOLAIRE PECY VAUDOY

Activité d’urbanisme de SYND INTERCOM VOCAT SCOLAIRE PECY VAUDOY

SYND INTERCOM VOCAT SCOLAIRE PECY VAUDOY compte 2 autorisations recensées sur la période 04/09/2015 - 04/09/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOM VOCAT SCOLAIRE PECY VAUDOY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/09/2015 - 04/09/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SYND INTERCOM VOCAT SCOLAIRE PECY VAUDOY

2 autorisations sur la période 04/09/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Pécy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOM VOCAT SCOLAIRE PECY VAUDOY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem Des Carrieres, Vaudoy-en-Brie (77141) PC Locaux ZC37 4 715 m² 439 m² 2015/09/04
Rue Du Vieux Chateau, Pécy (77970) PC Locaux D517 7 323 m² 231 m² 2015/09/04

Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOM VOCAT SCOLAIRE PECY VAUDOY

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYND INTERCOM VOCAT SCOLAIRE PECY VAUDOY

Sources des informations sur SYND INTERCOM VOCAT SCOLAIRE PECY VAUDOY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND INTERCOM VOCAT SCOLAIRE PECY VAUDOY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND INTERCOM VOCAT SCOLAIRE PECY VAUDOY ?
SYND INTERCOM VOCAT SCOLAIRE PECY VAUDOY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND INTERCOM VOCAT SCOLAIRE PECY VAUDOY ?
Le profil de SYND INTERCOM VOCAT SCOLAIRE PECY VAUDOY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND INTERCOM VOCAT SCOLAIRE PECY VAUDOY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND INTERCOM VOCAT SCOLAIRE PECY VAUDOY concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND INTERCOM VOCAT SCOLAIRE PECY VAUDOY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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