2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Prahecq.
SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 79260 à Sainte-Néomaye.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2014 - 06/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 06/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Prahecq. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Montgolfier Za De La Fiee Des Lois, Prahecq (79230) | PC Locaux | AA3 | 4 048 m² | 80 m² | 2014/10/06 |
1 autorisation sur la période 28/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Prahecq. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Mongolfier Za De La Fiee Des Lois, Prahecq (79230) | PD | AA3 | — | 2014/08/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
