SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
257900290 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Créée le 18/05/1935

Présentation détaillée de SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON

SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Prahecq.

Profil et organisation

SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 79260 à SAINTE-NEOMAYE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
SIRET du siège
Date de création
18/05/1935

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON

Activité d’urbanisme de SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON

SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2014 - 06/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/08/2014 - 06/10/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON

1 autorisation sur la période 06/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Prahecq. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Montgolfier Za De La Fiee Des Lois, Prahecq (79230) PC Locaux AA3 4 048 m² 80 m² 2014/10/06

Permis de démolir de SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON

1 autorisation sur la période 28/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Prahecq. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Mongolfier Za De La Fiee Des Lois, Prahecq (79230) PD AA3 2014/08/28

Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON

Sources des informations sur SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON ?
SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON ?
Le profil de SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE DU LAMBON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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