2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SYND INTERCOM A VOCATION EDUCATIVE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Pujols.
SYND INTERCOM A VOCATION EDUCATIVE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 09100 aux Pujols.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOM A VOCATION EDUCATIVE compte 1 autorisation recensée sur la période 09/07/2026 - 09/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOM A VOCATION EDUCATIVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement aux Pujols.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOM A VOCATION EDUCATIVE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0002 Place Des Ecoles, Les Pujols (09100) | DP Locaux | 0D1811 | 257 m² | 4 m² | 2026/07/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
