SPLC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
344636683 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/06/1988

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SPLC

SPLC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Scionzier.

Profil et organisation

SPLC est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74370 à ARGONAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SPLC
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
01/06/1988
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SPLC

Activité d’urbanisme de SPLC

SPLC compte 2 autorisations recensées sur la période 15/01/2013 - 16/10/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SPLC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/01/2013 - 16/10/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SPLC

1 autorisation sur la période 15/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Scionzier. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SPLC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue De La Colombiere Creux Du Clos, Scionzier (74950) PC Logement K359, K361 1 120 m² 390 m² 2013/01/15

Permis d'aménager de SPLC

1 autorisation sur la période 16/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Sixt-Fer-à-Cheval. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Sougey, Sixt-Fer-à-Cheval (74740) PA 0F4883, 0F4880 2014/10/16

Répartition géographique des autorisations de SPLC

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SPLC

Sources des informations sur SPLC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SPLC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SPLC ?
SPLC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SPLC ?
Le profil de SPLC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SPLC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SPLC concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SPLC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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