SOUM - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
513427849 Société civile immobilière Créée le 09/06/2009

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SOUM

SOUM est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Étupes.

Profil et organisation

SOUM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25460 à ETUPES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOUM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/06/2009

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOUM

Activité d’urbanisme de SOUM

SOUM compte 3 autorisations recensées sur la période 16/10/2018 - 13/05/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOUM, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

16/10/2018 - 13/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SOUM

2 autorisations sur la période 18/04/2019 - 13/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Étupes. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOUM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Caporal Peugeot, Étupes (25460) PC Logement AB530 106 m² 48 m² 2019/05/13
Rue Du Caporal Peugeot, Étupes (25460) PC Locaux AD689 726 m² 100 m² 2019/04/18

Permis d'aménager de SOUM

1 autorisation sur la période 16/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Valentigney. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
6 Rue Cuvier, Valentigney (25700) PA BI277 1 917 m² 2018/10/16

Répartition géographique des autorisations de SOUM

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOUM

Sources des informations sur SOUM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOUM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOUM ?
SOUM est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOUM ?
Le profil de SOUM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOUM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOUM concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOUM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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