2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
SOCIETE TRANSFORMATIONS ET CONSTRUCTIONS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Frasne.
SOCIETE TRANSFORMATIONS ET CONSTRUCTIONS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25300 à Pontarlier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE TRANSFORMATIONS ET CONSTRUCTIONS compte 5 autorisations recensées sur la période 21/04/2013 - 10/11/2017, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE TRANSFORMATIONS ET CONSTRUCTIONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 21/04/2013 - 10/11/2017, réparties dans 4 communes, principalement à Frasne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE TRANSFORMATIONS ET CONSTRUCTIONS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 90 Rue Grande, Frasne (25560) | PC Mixte | AA233, AA120 | 2 178 m² | 2 245 m² | 2017/11/10 |
3 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 90 Rue Grande Rue, Frasne (25560) | PC Mixte | AA118, AA117 | 1 002 m² | 1 806 m² | 2016/11/23 |
| 66 Grande Rue, Vercel-Villedieu-le-Camp (25530) | DP Locaux | B539, B522 | 1 020 m² | 18 m² | 2016/07/21 |
| Chem Du Laveron, Bouverans (25560) | DP Locaux | ZO1 | 12 380 m² | 8 m² | 2016/03/08 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 40 Rte Des Alpes, Jougne (25370) | PC Mixte | AB321P | 5 069 m² | 1 991 m² | 2013/04/21 |
1 à 5 sur 5 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Frasne
2 autorisations
Bouverans
1 autorisation
Jougne
1 autorisation
Vercel-Villedieu-le-Camp
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
