Présentation détaillée de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNEVAL BEAUCE ET PERCHE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNEVAL BEAUCE ET PERCHE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 7 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Toury.
Profil et organisation
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNEVAL BEAUCE ET PERCHE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 28800 à Bonneval.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNEVAL BEAUCE ET PERCHE
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 46.21Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNEVAL BEAUCE ET PERCHE
Activité d’urbanisme de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNEVAL BEAUCE ET PERCHE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNEVAL BEAUCE ET PERCHE compte 9
autorisations recensées
sur la période 28/01/2014 - 26/01/2023,
dans 8
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNEVAL BEAUCE ET PERCHE, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
9
Période couverte
28/01/2014 - 26/01/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
8 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNEVAL BEAUCE ET PERCHE
7 autorisations sur la période 28/01/2014 - 04/10/2022, réparties dans 7 communes, principalement à Brou. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNEVAL BEAUCE ET PERCHE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNEVAL BEAUCE ET PERCHE
2 autorisations sur la période 11/12/2017 - 26/01/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Prasville. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNEVAL BEAUCE ET PERCHE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNEVAL BEAUCE ET PERCHE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNEVAL BEAUCE ET PERCHE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNEVAL BEAUCE ET PERCHE ?
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNEVAL BEAUCE ET PERCHE est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNEVAL BEAUCE ET PERCHE ?
Le profil de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNEVAL BEAUCE ET PERCHE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNEVAL BEAUCE ET PERCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNEVAL BEAUCE ET PERCHE concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNEVAL BEAUCE ET PERCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.