SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUGE - Permis de construire et DP

Active
800436586 Société civile d'exploitation agricole Créée le 16/01/2014

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUGE

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Miremont.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUGE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 31190 MIREMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUGE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
16/01/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUGE

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUGE

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUGE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/05/2022 - 31/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/05/2022 - 31/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUGE

2 autorisations sur la période 17/05/2022 - 31/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Miremont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Fachet, Miremont (31190) PC Locaux WB3, WB139 114 223 m² 1 584 m² 2025/07/31
8 Ch De Duple, Miremont (31190) PC Locaux WB3, WB139 114 292 m² 853 m² 2022/05/17

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUGE

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUGE ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUGE ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUGE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROUGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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