SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES BOUECHETS - Permis de construire et DP

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799149836 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/12/2013

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES BOUECHETS

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES BOUECHETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rang.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES BOUECHETS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 25250 RANG.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES BOUECHETS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/12/2013
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES BOUECHETS

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES BOUECHETS

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES BOUECHETS compte 2 autorisations recensées sur la période 19/02/2015 - 07/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES BOUECHETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/02/2015 - 07/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES BOUECHETS

2 autorisations sur la période 19/02/2015 - 07/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Rang.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES BOUECHETS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sur L Angle, Rang (25250) PC Locaux ZE4, ZE5 81 770 m² 1 769 m² 2017/09/07
Sur Angle, Rang (25250) PC Locaux ZE5, ZE6 19 333 m² 690 m² 2015/02/19

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES BOUECHETS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES BOUECHETS

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES BOUECHETS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES BOUECHETS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES BOUECHETS ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES BOUECHETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES BOUECHETS ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES BOUECHETS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES BOUECHETS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES BOUECHETS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES BOUECHETS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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