2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trévillers.
SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 25470 à Trévillers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS compte 3 autorisations recensées sur la période 16/07/2013 - 22/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/07/2013 - 22/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Trévillers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Des Fruitieres, Trévillers (25470) | PC Locaux | ZK10, ZK63 | 3 410 m² | 30 m² | 2023/12/22 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Des Fruitieres, Trévillers (25470) | PC Locaux | ZK10, ZK63 | 3 410 m² | 897 m² | 2019/06/27 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Des Fruitieres, Trévillers (25470) | PC Locaux | ZK8, ZK9 | 3 205 m² | 37 m² | 2013/07/16 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
