2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
COOPERATIVE DES MONTS DE JOUX est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Andelot-en-Montagne.
COOPERATIVE DES MONTS DE JOUX est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 25560 à Bannans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COOPERATIVE DES MONTS DE JOUX compte 6 autorisations recensées sur la période 12/09/2013 - 04/07/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COOPERATIVE DES MONTS DE JOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 12/09/2013 - 04/07/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Andelot-en-Montagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COOPERATIVE DES MONTS DE JOUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Combe Gremond Zae Intercommunale, Bulle (25560) | PC Locaux | ZI155 | 20 692 m² | 8 142 m² | 2024/07/04 |
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Departementale 170E Sur Les Granges Du Bois, Andelot-en-Montagne (39110) | PC Locaux | ZH150, ZH58 | 24 343 m² | 138 m² | 2023/12/18 |
| Rue Du Seut, Vercel-Villedieu-le-Camp (25530) | PC Locaux | AE133, ZM351 | 6 372 m² | 1 547 m² | 2023/08/22 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 B Rue Du Chene, Orchamps-Vennes (25390) | DP Locaux | AD7 | 4 999 m² | 15 m² | 2022/12/02 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sur Les Granges Des Bois, Andelot-en-Montagne (39110) | PC Mixte | ZH58 | 12 660 m² | 1 179 m² | 2016/09/22 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 36 Rue Laurent Troutet, Bannans (25560) | PC Locaux | D382 | 26 820 m² | 128 m² | 2013/09/12 |
5 communes - 2 départements - 1 région
Andelot-en-Montagne
2 autorisations
Bannans
1 autorisation
Bulle
1 autorisation
Orchamps-Vennes
1 autorisation
Vercel-Villedieu-le-Camp
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
