2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 23.99Z - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
BONNEFOY BETON CARRIERES INDUSTRIE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Les Monts-Ronds.
BONNEFOY BETON CARRIERES INDUSTRIE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25660 à Saône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BONNEFOY BETON CARRIERES INDUSTRIE compte 6 autorisations recensées sur la période 05/07/2014 - 26/01/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BONNEFOY BETON CARRIERES INDUSTRIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 05/07/2014 - 26/01/2024, réparties dans 3 communes, principalement aux Monts-Ronds. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BONNEFOY BETON CARRIERES INDUSTRIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Canton De Naglans, Les Monts-Ronds (25660) | PC Locaux | ZC181, ZC182 | 178 531 m² | 752 m² | 2024/01/26 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Canton De Naglan Villers Sous Montronds, Les Monts-Ronds (25660) | PC Locaux | A24, A25 | 723 818 m² | 257 m² | 2023/04/14 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Troussent, Larnaud (39140) | PC Locaux | ZI159, ZI160 | 29 107 m² | 79 m² | 2021/09/10 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Bouquieres, Exincourt (25400) | PC Locaux | AK68 | 5 664 m² | 48 m² | 2017/05/29 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Naglan, Les Monts-Ronds (25660) | PC Locaux | A37, A28 | 29 722 m² | 752 m² | 2014/07/05 |
1 autorisation sur la période 27/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Branges. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impas Du Bois De Chize Zone D'activite 'Le Bois De Chize', Branges (71500) | PD | 0C762, 0C765 | — | 2018/09/27 |
4 communes - 3 départements - 1 région
Les Monts-Ronds
3 autorisations
Branges
1 autorisation
Exincourt
1 autorisation
Larnaud
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
