SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS - Permis de construire et DP

Active
778352591 Société coopérative agricole PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS

SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trévillers.

Profil et organisation

SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 25470 à TREVILLERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 10.51C - Fabrication de fromage
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS

Activité d’urbanisme de SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS

SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS compte 3 autorisations recensées sur la période 16/07/2013 - 22/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

16/07/2013 - 22/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS

3 autorisations sur la période 16/07/2013 - 22/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Trévillers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue Des Fruitieres, Trévillers (25470) PC Locaux ZK10, ZK63 3 410 m² 30 m² 2023/12/22
11 Rue Des Fruitieres, Trévillers (25470) PC Locaux ZK10, ZK63 3 410 m² 897 m² 2019/06/27
11 Rue Des Fruitieres, Trévillers (25470) PC Locaux ZK8, ZK9 3 205 m² 37 m² 2013/07/16

Répartition géographique des autorisations de SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS

Sources des informations sur SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS ?
SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS ?
Le profil de SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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