SOC COMTOISE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMEN - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de SOC COMTOISE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMEN
SOC COMTOISE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMEN est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Champagnole.
Profil et organisation
SOC COMTOISE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMEN est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 39000 à LONS-LE-SAUNIER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOC COMTOISE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMEN
- SIREN
- Forme juridique
- SA d'économie mixte à conseil d'administration
- Activité principale
- NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
- SIRET du siège
- Sigle
- SOCAD
- Date de création
- 01/01/1963
Siège social
Permis de construire et DP de SOC COMTOISE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMEN
Activité d’urbanisme de SOC COMTOISE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMEN
SOC COMTOISE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMEN compte 6 autorisations recensées sur la période 15/01/2013 - 06/01/2021, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC COMTOISE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SOC COMTOISE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMEN
6 autorisations sur la période 15/01/2013 - 06/01/2021, réparties dans 6 communes, principalement à Champagnole.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC COMTOISE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMEN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 625 Avenue De Gottmadingen, Champagnole (39300) | PC Locaux | AP304 | 41 725 m² | 2 997 m² | 2021/01/06 |
| Rue Andre Marie Ampere, Gray (70100) | PC Locaux | ZH332 | 3 567 m² | 698 m² | 2014/09/12 |
| Rue Du Moulin-Rd128, Coisevaux (70400) | PC Locaux | ZA153 | 1 267 m² | 144 m² | 2014/07/11 |
| Le Pre St Sauveur, Saint-Claude (39200) | PC Locaux | AW279 | 78 175 m² | 829 m² | 2014/06/23 |
| Rte De Belfort, Lure (70200) | PC Locaux | BD101 | 5 804 m² | 628 m² | 2013/12/03 |
| Rue Du Docteur Joseph Cour Zac Des Haberges, Vesoul (70000) | PC Mixte | BB185 | — | 988 m² | 2013/01/15 |
Répartition géographique des autorisations de SOC COMTOISE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMEN
6 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Champagnole
1 autorisation
Coisevaux
1 autorisation
Gray
1 autorisation
Lure
1 autorisation
Saint-Claude
1 autorisation
Vesoul
1 autorisation
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à SOC COMTOISE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMEN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOC COMTOISE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.