SNC RHONE ALPES est associé à 64 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 56 permis de construire et DP, 7 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 42 communes, principalement Beauvallon.
Profil et organisation
SNC RHONE ALPES est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 68460 à Lutterbach.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SNC RHONE ALPES
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
19/07/2011
Catégorie d’entreprise
ETI
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SNC RHONE ALPES
Activité d’urbanisme de SNC RHONE ALPES
SNC RHONE ALPES compte 64
autorisations recensées
sur la période 16/01/2013 - 14/12/2022,
dans 42
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC RHONE ALPES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
64
Période couverte
16/01/2013 - 14/12/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
42 communes
Évolution annuelle des autorisations de SNC RHONE ALPES
SNC RHONE ALPES apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2022 avec 12 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SNC RHONE ALPES
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2022
12
+200,0 %
10
2
0
2021
4
-55,6 %
3
1
0
2020
9
+50,0 %
6
2
1
2019
6
0 %
5
1
0
2018
6
0 %
6
0
0
2017
6
-14,3 %
6
0
0
2016
7
0 %
6
1
0
2015
7
+133,3 %
7
0
0
2014
3
-25,0 %
3
0
0
2013
4
-
4
0
0
Permis de construire et DP de SNC RHONE ALPES
56 autorisations sur la période 16/01/2013 - 14/12/2022, réparties dans 42 communes, principalement à Vétraz-Monthoux. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC RHONE ALPES dans le dataset PC de Sitadel.
7 autorisations sur la période 05/09/2016 - 21/11/2022, réparties dans 6 communes, principalement à Beauvallon. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SNC RHONE ALPES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC RHONE ALPES ?
SNC RHONE ALPES est associé à 64 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC RHONE ALPES ?
Le profil de SNC RHONE ALPES recense 56 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC RHONE ALPES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC RHONE ALPES concernent 42 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC RHONE ALPES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
