SNC DE LA MOTTE est associé à 22 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 22 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lesquin.
Profil et organisation
SNC DE LA MOTTE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 59320 à Englos.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
SNC DE LA MOTTE
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
03/02/2010
Siège social
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Permis de construire et DP de SNC DE LA MOTTE
Activité d’urbanisme de SNC DE LA MOTTE
SNC DE LA MOTTE compte 22
autorisations recensées
sur la période 19/03/2013 - 06/04/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC DE LA MOTTE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
22
Période couverte
19/03/2013 - 06/04/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Évolution annuelle des autorisations de SNC DE LA MOTTE
SNC DE LA MOTTE apparaît dans les données sur 5 années distinctes. L’année la plus représentée est 2013 avec 15 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SNC DE LA MOTTE
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2017
1
0 %
1
0
0
2016
1
-66,7 %
1
0
0
2015
3
+50,0 %
3
0
0
2014
2
-86,7 %
2
0
0
2013
15
-
15
0
0
Permis de construire et DP de SNC DE LA MOTTE
22 autorisations sur la période 19/03/2013 - 06/04/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Lesquin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC DE LA MOTTE dans le dataset PC de Sitadel.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SNC DE LA MOTTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC DE LA MOTTE ?
SNC DE LA MOTTE est associé à 22 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC DE LA MOTTE ?
Le profil de SNC DE LA MOTTE recense 22 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC DE LA MOTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC DE LA MOTTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC DE LA MOTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.