SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE - Autorisations d'urbanisme

Active
200081875 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 01/08/2018

Infos clés

Total autorisations

7

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

6

Présentation détaillée de SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE

SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 1 permis d'aménager, 6 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Aventin.

Profil et organisation

SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 31000 à TOULOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/08/2018
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Autorisations d'urbanisme de SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE

Activité d’urbanisme de SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE

SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE compte 7 autorisations recensées sur la période 12/02/2021 - 22/12/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

12/02/2021 - 22/12/2025

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

3 communes

Permis d'aménager de SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE

1 autorisation sur la période 19/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Aventin. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Clot De Superbagneres, Saint-Aventin (31110) PA AA95, AA80 201 644 m² 2023/10/19

Permis de démolir de SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE

6 autorisations sur la période 12/02/2021 - 22/12/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Aventin. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Artigue - Tuc De L'etang Le Mourtis, Boutx (31160) PD C223, C197 2025/12/22
Station Du Mourtis Mourtis, Boutx (31160) PD C223, C197 2 207 716 m² 2024/06/28
Clot De Superbagneres, Saint-Aventin (31110) PD AA36, AA34 475 478 m² 2023/09/21
Clot De Superbagneres, Saint-Aventin (31110) PD B766 283 800 m² 2023/06/26
Adresse Non Renseignée, Saint-Aventin (31110) PD 2021/06/22
Telecabine Bagneres De Luchon, Bagnères-de-Luchon (31110) PD AI343, AI342 1 936 240 m² 2021/02/12

Répartition géographique des autorisations de SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE

Sources des informations sur SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE ?
SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE ?
Le profil de SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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