Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Clot De Superbagneres, Saint-Aventin (31110) | PA | AA95, AA80 | 201 644 m² | 2023/10/19 |
SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE - Autorisations d'urbanisme
Active
200081875
Syndicat mixte ouvert
PME
Créée le 01/08/2018
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
7
Présentation détaillée de SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE
SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 1 permis d'aménager, 7 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Aventin.
Profil et organisation
SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- Section NAF
- O - Administration publique
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 100-199 salariés
Siège social
Autorisations d'urbanisme de SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE
Activité d’urbanisme de SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE
SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE compte 8 autorisations recensées sur la période 12/02/2021 - 11/08/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
8
Période couverte
12/02/2021 - 11/08/2026
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
4 communes
Permis d'aménager de SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE
1 autorisation sur la période 19/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Aventin. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Permis de démolir de SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE
7 autorisations sur la période 12/02/2021 - 11/08/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Aventin. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Les 7 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rioumaynade, Castillon-de-Larboust (31110) | PD | A673 | 419 600 m² | 2026/08/11 |
Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Artigue - Tuc De L'etang Le Mourtis, Boutx (31160) | PD | C223, C197 | — | 2025/12/22 |
Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Station Du Mourtis Mourtis, Boutx (31160) | PD | C223, C197 | 2 207 716 m² | 2024/06/28 |
Autorisations en 2023
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Clot De Superbagneres, Saint-Aventin (31110) | PD | AA36, AA34 | 475 478 m² | 2023/09/21 |
| Clot De Superbagneres, Saint-Aventin (31110) | PD | B766 | 283 800 m² | 2023/06/26 |
Autorisations en 2021
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Aventin (31110) | PD | — | — | 2021/06/22 |
| Telecabine Bagneres De Luchon, Bagnères-de-Luchon (31110) | PD | AI343, AI342 | 1 936 240 m² | 2021/02/12 |
Répartition géographique des autorisations de SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Saint-Aventin
4 autorisations
Boutx
2 autorisations
Bagnères-de-Luchon
1 autorisation
Castillon-de-Larboust
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DE LA HAUTE GARONNE
SIREN 253100820
Même département de siège
184 autorisations
184 PC
TOULOUSE METROPOLE
SIREN 243100518
Même département de siège
150 autorisations
50 PC
64 PA
36 PD
SYNDICAT MIXTE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT DE HAUTE GARONNE
SIREN 200023596
Même département de siège
59 autorisations
46 PC
1 PA
12 PD
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE
SIREN 263100125
Même département de siège
59 autorisations
25 PC
6 PA
28 PD
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DE LA HAUTE-GARONNE
SIREN 200075240
Même département de siège
41 autorisations
41 PC
ETS PUBLIC FONCIER LOCAL GD TOULOUSE
SIREN 494057722
Même département de siège
37 autorisations
3 PC
34 PD
Sources des informations sur SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE ?
SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE ?
Le profil de SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SMO HAUTE-GARONNE MONTAGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable