2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
9
SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Pontarlier.
SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 25300 à Pontarlier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS compte 9 autorisations recensées sur la période 03/05/2013 - 16/12/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 03/05/2013 - 16/12/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Pontarlier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM POUR LA PREVENTION ET LA VALORISATION DES DECHETS DU HAUT-DOUBS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Petits Planchants, Pontarlier (25300) | PC Locaux | BL119, BL120 | 38 181 m² | 325 m² | 2022/09/30 |
| Aux Grands Planchants Sud, Pontarlier (25300) | PC Locaux | BL119, BL120 | 38 122 m² | 55 m² | 2022/06/16 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
