S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES - Permis d'aménager

Active
256802752 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 11/06/1998

Présentation détaillée de S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES

S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2016 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Valtin.

Profil et organisation

S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 68140 à MUNSTER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 91.04Z - Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
SIRET du siège
Date de création
11/06/1998
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis d'aménager de S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES

Activité d’urbanisme de S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES

S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES compte 4 autorisations recensées sur la période 22/01/2016 - 10/04/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

22/01/2016 - 10/04/2016

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES

4 autorisations sur la période 22/01/2016 - 10/04/2016, réparties dans 2 communes, principalement au Valtin.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route Des Cretes, Wildenstein (68820) PA 09106, 09107 138 249 m² 2016/04/10
Route Des Cretes, Le Valtin (88230) PA B259 136 018 m² 2016/01/25
Route Des Cretes, Le Valtin (88230) PA B239, B241 2 800 m² 2016/01/22
Route Des Cretes Chaume Du Gazon Du Faing, Le Valtin (88230) PA B331, B333 1 640 m² 2016/01/22

Répartition géographique des autorisations de S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES

Sources des informations sur S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES ?
S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES ?
Le profil de S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides