Retour aux autorisations du Valtin

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08849215H0001

Permis d'aménager n° 08849215H0001 au Valtin pour un terrain de 1 640 m², Route Des Cretes Chaume Du Gazon Du Faing

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES et autorisé le 22 janvier 2016.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 22 janvier 2016).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08849215H0001, déposé en mairie du Valtin.

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 22 janvier 2016

Dossier PA n° 08849215H0001

Demandeur

S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 08849215H0001, délivré le 22 janvier 2016 au Valtin (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé Route Des Cretes Chaume Du Gazon Du Faing. Le projet est porté par S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES.

L'opération concerne un terrain de 1 640 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B331, B333, B334. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. Au total, 7 permis d'aménager référencés au Valtin sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/01/2016

Surface du terrain

1 640 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 janvier 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

22/01/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet au Valtin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B331 B333 B334

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chaume Du Gazon Du Faing

Territoires administratifs

Commune: Le Valtin Code postal 88230 Identifiant INSEE 88492
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 640 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES

Voir les 4 autorisations

Catégorie: Public
Catégorie juridique: Syndicat mixte ouvert
SIREN: 256802752
SIRET: 25680275200012
Code APE (NAF): 91.04Z - Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
Taille d'entreprise: PME - 50-99 salariés
Année de création: 1998
Localisation: MUNSTER (68140)

Autres dossiers de S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES

PA n°06837015F0001 Terminé

Route Des Cretes

10 avr. 2016

PA n°08849215H0002 Autorisé

Route Des Cretes

25 janv. 2016

PA n°08849215H0003 Autorisé

Route Des Cretes

22 janv. 2016

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08849215H0001
Code commune INSEE	88492 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	22 janvier 2016
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	01/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 640 m², situé Route Des Cretes Chaume Du Gazon Du Faing au Valtin (88230).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES et autorisé le 22 janvier 2016.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 22 janvier 2016).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08849215H0001, déposé en mairie du Valtin.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période au Valtin

PA n°08849212S0001 Autorisé

Le Rundstein

Le Valtin (88230)

26 févr. 2013 VALTIN-LOISIRS

PA n°08849215H0003 Autorisé

Route Des Cretes

Le Valtin (88230)

22 janv. 2016 2 800 m² foncier S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES

PA n°08849215H0002 Autorisé

Route Des Cretes

Le Valtin (88230)

25 janv. 2016 136 018 m² foncier S.M. PARC NATUREL REG BALLONS DES VOSGES

PA n°08849217H0002 Autorisé

Le Valtin (88230)

04 oct. 2017 DEPARTEMENT DES VOSGES

PA n°08849218H0001 Commencé

Le Valtin (88230)

21 juin 2018 DEPARTEMENT DES VOSGES

PA n°08849223H0001 Terminé

Col De La Schlucht

Le Valtin (88230)

13 juil. 2023 415 972 m² foncier REMY LOISIRS

Autres types d'autorisations au Valtin

Permis de construire au Valtin

15 autorisations

Permis de démolir au Valtin

3 autorisations