SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM) - Permis de construire et DP

Cessée
259101558 Syndicat mixte fermé Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Essonne (91)

Permis de construire et DP

15

Présentation détaillée de SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM)

SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM) est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 15 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 13 communes, principalement Ballancourt-sur-Essonne.

Profil et organisation

SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 91090 à LISSES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM)
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
SIRET du siège
Sigle
SIREDOM
Date de création
01/01/1980

Siège social

Permis de construire et DP de SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM)

Activité d’urbanisme de SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM)

SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM) compte 15 autorisations recensées sur la période 29/07/2015 - 23/09/2024, dans 13 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

15

Période couverte

29/07/2015 - 23/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

13 communes

Permis de construire et DP de SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM)

15 autorisations sur la période 29/07/2015 - 23/09/2024, réparties dans 13 communes, principalement à Ballancourt-sur-Essonne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM) dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Saclas (91690) PC Locaux 100 m² 2024/09/23
15 Chemin Du Port Courcel, Vigneux-sur-Seine (91270) PC Locaux AV280 32 207 m² 204 m² 2024/07/18
Avenu De La Division Leclerc, La Ville-du-Bois (91620) PC Locaux AH625 1 163 m² 2020/01/10
15-17 Rue De La Butte Cordiere, Étampes (91150) PC Locaux AC601 4 630 m² 25 m² 2019/11/07
La Vallee, Ballancourt-sur-Essonne (91610) PC Locaux ZD18, ZD17 12 756 m² 12 m² 2019/08/13
13 Rue Paul Langevin, Sainte-Geneviève-des-Bois (91700) PC Locaux AV295 2 449 m² 32 m² 2019/05/22
5 Rue Du Bourbonnais Angle R, Vigneux-sur-Seine (91270) PC Locaux AC156 217 m² 2018/02/16
Chemin Vicinla N_3 De Moig, Moigny-sur-École (91490) PC Locaux ZB38 38 206 m² 19 m² 2017/09/29
Chemin Rural N_ 31, Noisy-sur-École (77123) PC Locaux G37, G38 9 474 m² 20 m² 2017/08/03
Chemin Des Vallees, Montgeron (91230) PC Locaux AN9 53 957 m² 139 m² 2017/02/22
Rue Henri Rol Tanguy - Che, Saint-Germain-lès-Arpajon (91180) PC Locaux AW14, AW16 7 675 m² 138 m² 2016/12/01
Les Aunettes, Étréchy (91580) PC Locaux ZD25, ZD26 6 743 m² 171 m² 2016/09/23
5001 Av Du Coudray, Le Coudray-Montceaux (91830) PC Locaux AL112, AL113 141 093 m² 159 m² 2016/05/20
La Vallee, Ballancourt-sur-Essonne (91610) PC Locaux ZD18, ZD17 12 756 m² 99 m² 2015/08/07
Chemin De Corbei A Villera Route Du Golf, Saint-Pierre-du-Perray (91280) PC Locaux B217, B216 4 680 m² 45 m² 2015/07/29

Répartition géographique des autorisations de SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM)

Demandeurs comparables à SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM)

Sources des informations sur SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM)

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM)

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM) ?
SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM) est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM) ?
Le profil de SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM) recense 15 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM) concernent 13 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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