Présentation détaillée de SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
SM DOUBS TRES HAUT DEBIT est associé à 80 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 80 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 68 communes, principalement Valdahon.
Profil et organisation
SM DOUBS TRES HAUT DEBIT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 25800 à Valdahon.
Permis de construire et DP de SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
Activité d’urbanisme de SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
SM DOUBS TRES HAUT DEBIT compte 80
autorisations recensées
sur la période 18/07/2015 - 20/01/2023,
dans 68
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM DOUBS TRES HAUT DEBIT, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
80
Période couverte
18/07/2015 - 20/01/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
68 communes
Évolution annuelle des autorisations de SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
SM DOUBS TRES HAUT DEBIT apparaît dans les données sur 9 années distinctes. L’année la plus représentée est 2018 avec 17 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2023
1
-92,3 %
1
0
0
2022
13
-18,8 %
13
0
0
2021
16
+33,3 %
16
0
0
2020
12
+9,1 %
12
0
0
2019
11
-35,3 %
11
0
0
2018
17
+466,7 %
17
0
0
2017
3
-25,0 %
3
0
0
2016
4
+33,3 %
4
0
0
2015
3
-
3
0
0
Permis de construire et DP de SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
80 autorisations sur la période 18/07/2015 - 20/01/2023, réparties dans 68 communes, principalement à Valdahon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM DOUBS TRES HAUT DEBIT dans le dataset PC de Sitadel.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SM DOUBS TRES HAUT DEBIT ?
SM DOUBS TRES HAUT DEBIT est associé à 80 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SM DOUBS TRES HAUT DEBIT ?
Le profil de SM DOUBS TRES HAUT DEBIT recense 80 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SM DOUBS TRES HAUT DEBIT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SM DOUBS TRES HAUT DEBIT concernent 68 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SM DOUBS TRES HAUT DEBIT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
