SM D'ETUDE ET DE REALISATION (SMER) LA VEGETALE - Permis de démolir

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200017010 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 29/09/2008

Présentation détaillée de SM D'ETUDE ET DE REALISATION (SMER) LA VEGETALE

SM D'ETUDE ET DE REALISATION (SMER) LA VEGETALE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Limeil-Brévannes.

Profil et organisation

SM D'ETUDE ET DE REALISATION (SMER) LA VEGETALE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 93400 à SAINT-OUEN-SUR-SEINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SM D'ETUDE ET DE REALISATION (SMER) LA VEGETALE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
SIRET du siège
Sigle
SMER LA VEGETALE
Date de création
29/09/2008
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de démolir de SM D'ETUDE ET DE REALISATION (SMER) LA VEGETALE

Activité d’urbanisme de SM D'ETUDE ET DE REALISATION (SMER) LA VEGETALE

SM D'ETUDE ET DE REALISATION (SMER) LA VEGETALE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/12/2022 - 07/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour SM D'ETUDE ET DE REALISATION (SMER) LA VEGETALE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/12/2022 - 07/12/2022

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de SM D'ETUDE ET DE REALISATION (SMER) LA VEGETALE

2 autorisations sur la période 07/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Limeil-Brévannes.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Gutenberg, Limeil-Brévannes (94450) PD AO10 320 m² 2022/12/07
Rue Gutenberg, Limeil-Brévannes (94450) PD AO107, AO8 9 479 m² 2022/12/07

Répartition géographique des autorisations de SM D'ETUDE ET DE REALISATION (SMER) LA VEGETALE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SM D'ETUDE ET DE REALISATION (SMER) LA VEGETALE

Sources des informations sur SM D'ETUDE ET DE REALISATION (SMER) LA VEGETALE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SM D'ETUDE ET DE REALISATION (SMER) LA VEGETALE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SM D'ETUDE ET DE REALISATION (SMER) LA VEGETALE ?
SM D'ETUDE ET DE REALISATION (SMER) LA VEGETALE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SM D'ETUDE ET DE REALISATION (SMER) LA VEGETALE ?
Le profil de SM D'ETUDE ET DE REALISATION (SMER) LA VEGETALE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SM D'ETUDE ET DE REALISATION (SMER) LA VEGETALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SM D'ETUDE ET DE REALISATION (SMER) LA VEGETALE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SM D'ETUDE ET DE REALISATION (SMER) LA VEGETALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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