Présentation détaillée de SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ
SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Giffaumont-Champaubert.
Profil et organisation
SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 51290 à Giffaumont-Champaubert.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ
Activité d’urbanisme de SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ
SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ compte 6
autorisations recensées
sur la période 19/01/2013 - 15/04/2021,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
6
Période couverte
19/01/2013 - 15/04/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ
3 autorisations sur la période 19/01/2013 - 15/03/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Giffaumont-Champaubert. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ
2 autorisations sur la période 14/05/2020 - 15/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Giffaumont-Champaubert. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ
1 autorisation sur la période 05/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ ?
SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ ?
Le profil de SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SM D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU LAC DU DER CHANTECOQ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.