2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
SM ALP'ARC est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aiton.
SM ALP'ARC est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 73250 à Saint-Pierre-d'Albigny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SM ALP'ARC compte 7 autorisations recensées sur la période 14/09/2013 - 20/11/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM ALP'ARC, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 14/09/2013 - 20/11/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Aiton. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM ALP'ARC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Verneys, Aiton (73220) | PC Locaux | E1056, E1066 | 2 984 m² | 942 m² | 2013/09/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 01/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bourgneuf. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Barouchat, Bourgneuf (73390) | PA | ZN127, ZN128 | 79 040 m² | 2022/12/01 |
1 autorisation sur la période 06/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bourgneuf. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Barouchat, Bourgneuf (73390) | PD | ZN34, ZN10 | 3 423 m² | 2022/12/06 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
