SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
242000172 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) PME Créée le 17/03/1964

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE

SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Calcatoggio.

Profil et organisation

SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 20151 à SARI-D ORCINO.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
17/03/1964
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE

Activité d’urbanisme de SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE

SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/08/2015 - 25/09/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/08/2015 - 25/09/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE

1 autorisation sur la période 25/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Casaglione. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Giandello, Casaglione (20111) PC Locaux 0C1133 320 m² 2015/09/25

Permis de démolir de SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE

1 autorisation sur la période 10/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Calcatoggio. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Ancone, Calcatoggio (20111) PD 0D1357 2015/08/10

Répartition géographique des autorisations de SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE

Sources des informations sur SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE ?
SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE ?
Le profil de SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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