COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bastelicaccia.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 20129 à BASTELICACCIA.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/12/2003
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI compte 4 autorisations recensées sur la période 02/05/2016 - 31/05/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI
4 autorisations sur la période 02/05/2016 - 31/05/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Bastelicaccia.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Fontanaccia, Bastelicaccia (20129) | PC Locaux | D3294, D3295 | — | 360 m² | 2021/05/31 |
| Seruta Benista, Cauro (20117) | PC Locaux | OD746, OD741 | — | 1 011 m² | 2019/03/11 |
| Acquasecca, Ocana (20117) | PC Locaux | D1598 | 52 765 m² | 119 m² | 2016/06/30 |
| Valle Di Bori, Eccica-Suarella (20117) | PC Locaux | D1111 | 3 500 m² | 235 m² | 2016/05/02 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Bastelicaccia
1 autorisation
Cauro
1 autorisation
Eccica-Suarella
1 autorisation
Ocana
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.