Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bastelicaccia.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 20129 à Bastelicaccia.
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI compte 4
autorisations recensées
sur la période 02/05/2016 - 31/05/2021,
dans 4
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
4
Période couverte
02/05/2016 - 31/05/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
4 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI
4 autorisations sur la période 02/05/2016 - 31/05/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Bastelicaccia.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU PRUNELLI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.