COMMUNAUTE COM DE L'ALTA ROCCA - Permis de construire et DP

Active
242000495 Communauté de communes PME Créée le 27/12/1991

Infos clés

Permis de construire et DP

12

Présentation détaillée de COMMUNAUTE COM DE L'ALTA ROCCA

COMMUNAUTE COM DE L'ALTA ROCCA est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 12 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Zonza.

Profil et organisation

COMMUNAUTE COM DE L'ALTA ROCCA est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 20170 à Levie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE COM DE L'ALTA ROCCA
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
27/12/1991
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COM DE L'ALTA ROCCA

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COM DE L'ALTA ROCCA

COMMUNAUTE COM DE L'ALTA ROCCA compte 12 autorisations recensées sur la période 09/10/2017 - 18/06/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COM DE L'ALTA ROCCA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

12

Période couverte

09/10/2017 - 18/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COM DE L'ALTA ROCCA

12 autorisations sur la période 09/10/2017 - 18/06/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Zonza.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COM DE L'ALTA ROCCA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 12 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Via Du Generale Gabis, Sari-Solenzara (20145) PC Locaux AC477 30 049 m² 474 m² 2024/05/22

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Village, Levie (20170) PC Locaux 0C837, 0C836 1 944 m² 167 m² 2022/04/11

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Saint Roch, Sainte-Lucie-de-Tallano (20112) DP Locaux OG301, OG303 9 088 m² 4 m² 2021/11/29

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ciniccia, Levie (20170) PC Locaux 0B179 — 290 m² 2018/05/14

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ciniccia, Levie (20170) PC Locaux 0B582, 0B583 — 490 m² 2017/10/09

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COM DE L'ALTA ROCCA

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COM DE L'ALTA ROCCA

Sources des informations sur COMMUNAUTE COM DE L'ALTA ROCCA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE COM DE L'ALTA ROCCA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE COM DE L'ALTA ROCCA ?
COMMUNAUTE COM DE L'ALTA ROCCA est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE COM DE L'ALTA ROCCA ?
Le profil de COMMUNAUTE COM DE L'ALTA ROCCA recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE COM DE L'ALTA ROCCA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE COM DE L'ALTA ROCCA concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE COM DE L'ALTA ROCCA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides