2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SIVOM DE CESSON ET VERT-SAINT-DENIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cesson.
SIVOM DE CESSON ET VERT-SAINT-DENIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 77240 à Vert-Saint-Denis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVOM DE CESSON ET VERT-SAINT-DENIS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/07/2022 - 06/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM DE CESSON ET VERT-SAINT-DENIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/07/2022 - 06/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cesson.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM DE CESSON ET VERT-SAINT-DENIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 35 Rue Janisset Soeber, Cesson (77240) | DP Locaux | BD146 | 4 816 m² | 8 m² | 2024/10/06 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Aime Cesaire, Cesson (77240) | DP Locaux | X783 | — | 112 m² | 2022/07/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
