2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
SIVOM DE BAILLY ET NOISY-LE-ROI est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noisy-le-Roi.
SIVOM DE BAILLY ET NOISY-LE-ROI est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 78870 à Bailly.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVOM DE BAILLY ET NOISY-LE-ROI compte 4 autorisations recensées sur la période 21/03/2013 - 27/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM DE BAILLY ET NOISY-LE-ROI, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/11/2022 - 19/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Noisy-le-Roi. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM DE BAILLY ET NOISY-LE-ROI dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Des Moulineaux Stade Du Sibano, Noisy-le-Roi (78590) | PC Locaux | AC192 | — | 596 m² | 2022/11/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 21/03/2013 - 27/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Noisy-le-Roi. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Des Moulineaux, Noisy-le-Roi (78590) | PA | AC192 | 82 185 m² | 2024/06/27 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Rennemoulin, Noisy-le-Roi (78590) | PA | AD310 | — | 2013/03/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
