SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) - Permis de construire et DP

Active
254200546 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 13/06/1950

Infos clés

Présentation détaillée de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) est associé à 272 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 272 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 150 communes, principalement Montbrison.

Profil et organisation

SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 42270 à Saint-Priest-en-Jarez.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
SIRET du siège
Sigle
SIEL
Date de création
13/06/1950
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

Activité d’urbanisme de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) compte 272 autorisations recensées sur la période 07/02/2013 - 07/08/2026, dans 150 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

272

Période couverte

07/02/2013 - 07/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

150 communes

Évolution annuelle des autorisations de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) apparaît dans les données sur 14 années distinctes. L’année la plus représentée est 2016 avec 39 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 6 -70,0 % 6 0 0
2025 20 -23,1 % 20 0 0
2024 26 +13,0 % 26 0 0
2023 23 +53,3 % 23 0 0
2022 15 +7,1 % 15 0 0
2021 14 +40,0 % 14 0 0
2020 10 -47,4 % 10 0 0

Permis de construire et DP de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

272 autorisations sur la période 07/02/2013 - 07/08/2026, réparties dans 150 communes, principalement à Montbrison.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

20 autorisations

Autorisations en 2025

20 autorisations en 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Bramabiau, Saint-Thomas-la-Garde (42600) DP Locaux 0A1134 1 395 m² 5 m² 2025/12/02
Borne, Saint-Georges-de-Baroille (42510) DP Locaux B1358 10 057 m² 5 m² 2025/11/11
Impasse De L Etang, Savigneux (42600) DP Locaux AR32 187 m² 5 m² 2025/10/22
Le Bourg, Pouilly-les-Nonains (42155) DP Locaux AR38 20 029 m² 4 m² 2025/09/20
Adresse Non Renseignée, Bully (42260) DP Locaux — — 5 m² 2025/09/07
Adresse Non Renseignée, Mars (42750) DP Locaux 0A1461 2 944 m² 2 m² 2025/08/08
Route Du Stade, Ambierle (42820) DP Locaux B757 11 500 m² 20 m² 2025/08/07
Pl De La Fontaine, Saint-Jean-la-Vêtre (42440) PC Locaux AE199 488 m² 55 m² 2025/07/07
Pont Volvon, Chambœuf (42330) DP Locaux AA151 59 931 m² 4 m² 2025/06/28
Allee Chanteclair, Savigneux (42600) DP Locaux 00 — 10 m² 2025/06/23
Chemin Du Besset Bas Le Besset Bas, Usson-en-Forez (42550) DP Locaux 00 — 3 m² 2025/06/22
Les Fauchers, Saint-Bonnet-le-Château (42380) PC Locaux AH237, AH243 1 568 m² 105 m² 2025/06/13
Les Becasses, Pouilly-les-Nonains (42155) PC Locaux AN67 14 180 m² 9 m² 2025/06/12
Villette, Noirétable (42440) DP Locaux 0B796 1 718 m² 8 m² 2025/05/18
Allee Chanteclair, Savigneux (42600) DP Locaux 00 — 10 m² 2025/05/16
La Bruyere, Nollieux (42260) DP Locaux A187 640 m² 5 m² 2025/04/21
Route Du Pont Neuf, Sauvain (42990) DP Locaux AZ278 10 318 m² 5 m² 2025/02/21
Adresse Non Renseignée, Marcilly-le-Châtel (42130) DP Locaux — — 5 m² 2025/02/13
Rue Marcel Sembat, Rive-de-Gier (42800) DP Locaux BI211 1 764 m² 8 m² 2025/01/16
Adresse Non Renseignée, Pommiers-en-Forez (42260) DP Locaux — — 2 m² 2025/01/10

1 à 20 sur 20 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

Demandeurs comparables à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

Sources des informations sur SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) ?
SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) est associé à 272 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) ?
Le profil de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) recense 272 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) concernent 150 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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