Autorisations en 2022
15 autorisations en 2022.
SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) - Permis de construire et DP
Active
254200546
Syndicat mixte ouvert
PME
Créée le 13/06/1950
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
272
Présentation détaillée de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) est associé à 272 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 272 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 150 communes, principalement Montbrison.
Profil et organisation
SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 42270 à Saint-Priest-en-Jarez.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
- Section NAF
- O - Administration publique
- SIRET du siège
- Sigle
- SIEL
- Date de création
- 13/06/1950
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
Activité d’urbanisme de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) compte 272 autorisations recensées sur la période 07/02/2013 - 07/08/2026, dans 150 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
272
Période couverte
07/02/2013 - 07/08/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
150 communes
Évolution annuelle des autorisations de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) apparaît dans les données sur 14 années distinctes. L’année la plus représentée est 2016 avec 39 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD |
|---|---|---|---|---|---|
| 2026 | 6 | -70,0 % | 6 | 0 | 0 |
| 2025 | 20 | -23,1 % | 20 | 0 | 0 |
| 2024 | 26 | +13,0 % | 26 | 0 | 0 |
| 2023 | 23 | +53,3 % | 23 | 0 | 0 |
| 2022 | 15 | +7,1 % | 15 | 0 | 0 |
| 2021 | 14 | +40,0 % | 14 | 0 | 0 |
| 2020 | 10 | -47,4 % | 10 | 0 | 0 |
| 2019 | 19 | -13,6 % | 19 | 0 | 0 |
| 2018 | 22 | -26,7 % | 22 | 0 | 0 |
| 2017 | 30 | -23,1 % | 30 | 0 | 0 |
| 2016 | 39 | +178,6 % | 39 | 0 | 0 |
| 2015 | 14 | 0 % | 14 | 0 | 0 |
| 2014 | 14 | -30,0 % | 14 | 0 | 0 |
| 2013 | 20 | - | 20 | 0 | 0 |
Permis de construire et DP de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
272 autorisations sur la période 07/02/2013 - 07/08/2026, réparties dans 150 communes, principalement à Montbrison.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 15 sur 15 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
150 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Montbrison
7 autorisations
Andrézieux-Bouthéon
6 autorisations
Marclopt
6 autorisations
Poncins
6 autorisations
Saint-Germain-Laval
6 autorisations
Savigneux
6 autorisations
Aveizieux
5 autorisations
Chambœuf
4 autorisations
Saint-Genest-Malifaux
4 autorisations
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES
SIREN 422097683
Même secteur et même département
308 autorisations
2 PC
1 PA
305 PD
SAINT-ETIENNE METROPOLE
SIREN 244200770
Même secteur et même département
102 autorisations
46 PC
16 PA
40 PD
ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE
SIREN 497714071
Même secteur et même département
91 autorisations
32 PC
10 PA
49 PD
ROANNAIS AGGLOMERATION
SIREN 200035731
Même secteur et même département
48 autorisations
31 PC
6 PA
11 PD
LOIRE FOREZ AGGLOMERATION LFA
SIREN 200065886
Même secteur et même département
43 autorisations
21 PC
19 PA
3 PD
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
SIREN 284210242
Même secteur et même département
26 autorisations
26 PC
Sources des informations sur SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) ?
SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) est associé à 272 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) ?
Le profil de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) recense 272 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) concernent 150 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable