2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pournoy-la-Grasse.
SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 57420 à Pournoy-la-Grasse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY compte 2 autorisations recensées sur la période 13/10/2017 - 29/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/10/2017 - 29/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Pournoy-la-Grasse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De La Mairie, Pournoy-la-Grasse (57420) | PC Locaux | 01322 | 849 m² | 193 m² | 2018/10/29 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Mairie, Pournoy-la-Grasse (57420) | PC Locaux | 018, 01304 | 8 346 m² | 1 193 m² | 2017/10/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
