SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY - Permis de construire et DP

Active
255702094 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) PME Créée le 14/10/1974

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY

SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pournoy-la-Grasse.

Profil et organisation

SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré à 57420 POURNOY-LA-GRASSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
14/10/1974
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY

Activité d’urbanisme de SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY

SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY compte 2 autorisations recensées sur la période 13/10/2017 - 29/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/10/2017 - 29/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY

2 autorisations sur la période 13/10/2017 - 29/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Pournoy-la-Grasse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue De La Mairie, Pournoy-la-Grasse (57420) PC Locaux 01322 849 m² 193 m² 2018/10/29
Rue De La Mairie, Pournoy-la-Grasse (57420) PC Locaux 018, 01304 8 346 m² 1 193 m² 2017/10/13

Répartition géographique des autorisations de SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY

Sources des informations sur SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY ?
SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY ?
Le profil de SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SI SCOLAIRE CHERISEY PONTOY ORNY POURNOY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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