SI DISTRI EAU VEYLE REYSSOUZE VIEUX JONC - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SI DISTRI EAU VEYLE REYSSOUZE VIEUX JONC
SI DISTRI EAU VEYLE REYSSOUZE VIEUX JONC est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Servas.
Profil et organisation
SI DISTRI EAU VEYLE REYSSOUZE VIEUX JONC est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 01310 à SAINT-REMY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SI DISTRI EAU VEYLE REYSSOUZE VIEUX JONC
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Sigle
- SVRVJ
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et DP de SI DISTRI EAU VEYLE REYSSOUZE VIEUX JONC
Activité d’urbanisme de SI DISTRI EAU VEYLE REYSSOUZE VIEUX JONC
SI DISTRI EAU VEYLE REYSSOUZE VIEUX JONC compte 2 autorisations recensées sur la période 16/01/2018 - 22/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI DISTRI EAU VEYLE REYSSOUZE VIEUX JONC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SI DISTRI EAU VEYLE REYSSOUZE VIEUX JONC
2 autorisations sur la période 16/01/2018 - 22/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Servas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI DISTRI EAU VEYLE REYSSOUZE VIEUX JONC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rangout, Servas (01960) | PC Locaux | 0B458 | 2 213 m² | 334 m² | 2018/05/22 |
| Adresse Non Renseignée, Servas (01960) | PC Locaux | — | — | 436 m² | 2018/01/16 |
Répartition géographique des autorisations de SI DISTRI EAU VEYLE REYSSOUZE VIEUX JONC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SI DISTRI EAU VEYLE REYSSOUZE VIEUX JONC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI DISTRI EAU VEYLE REYSSOUZE VIEUX JONC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.