2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
9
SCI PREVALET VJF est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement La Cluse-et-Mijoux.
SCI PREVALET VJF est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25300 à Dommartin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI PREVALET VJF compte 9 autorisations recensées sur la période 16/04/2013 - 15/05/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI PREVALET VJF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 16/04/2013 - 15/05/2026, réparties dans 7 communes, principalement à La Cluse-et-Mijoux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI PREVALET VJF dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| En Louve, Houtaud (25300) | PC Locaux | ZD18 | 14 321 m² | 45 m² | 2022/06/13 |
| 13 Rue Charles Marie Lagier, Pontarlier (25300) | PC Locaux | BM308 | — | 314 m² | 2022/03/28 |
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Epinettes, Pontarlier (25300) | PC Logement | AV349, AV356 | — | 4 341 m² | 2013/12/17 |
| 2 Le Moulin Maugain A L Ambouchi, La Cluse-et-Mijoux (25300) | PC Logement | A662, A661 | 1 464 m² | 302 m² | 2013/04/16 |
1 à 4 sur 4 autorisations
7 communes - 1 département - 1 région
La Cluse-et-Mijoux
2 autorisations
Pontarlier
2 autorisations
Dommartin
1 autorisation
Doubs
1 autorisation
Granges-Narboz
1 autorisation
Houtaud
1 autorisation
Les Fins
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
