SCI KOBA - Permis de construire et DP

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422246611 Société civile immobilière Créée le 14/01/1999

Infos clés

Présentation détaillée de SCI KOBA

SCI KOBA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Besançon.

Profil et organisation

SCI KOBA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI KOBA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/01/1999

Siège social

Permis de construire et DP de SCI KOBA

Activité d’urbanisme de SCI KOBA

SCI KOBA compte 2 autorisations recensées sur la période 12/06/2017 - 27/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI KOBA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/06/2017 - 27/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI KOBA

2 autorisations sur la période 12/06/2017 - 27/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Besançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI KOBA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue De La Gare, Franois (25770) PC Logement AC97 1 198 m² 375 m² 2023/10/27
27 Avenue De Montrapon, Besançon (25000) PC Logement HP135, HP220 1 073 m² 241 m² 2017/06/12

Répartition géographique des autorisations de SCI KOBA

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI KOBA

Sources des informations sur SCI KOBA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI KOBA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI KOBA ?
SCI KOBA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI KOBA ?
Le profil de SCI KOBA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI KOBA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI KOBA concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI KOBA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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