SCI IMMECO - Permis de construire et DP

Active
522276484 Société civile immobilière PME Créée le 01/05/2010

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI IMMECO

SCI IMMECO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oyonnax.

Profil et organisation

SCI IMMECO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 01100 OYONNAX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI IMMECO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/05/2010
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI IMMECO

Activité d’urbanisme de SCI IMMECO

SCI IMMECO compte 2 autorisations recensées sur la période 18/01/2013 - 14/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI IMMECO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/01/2013 - 14/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI IMMECO

2 autorisations sur la période 18/01/2013 - 14/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Oyonnax.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI IMMECO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
595 Route D Arfontaine, Oyonnax (01100) PC Locaux 0C908, 0C1106 93 511 m² 295 m² 2022/01/14
595 Route D'arfontaine - V, Oyonnax (01100) PC Locaux 0C908, 0C1047 60 978 m² 4 028 m² 2013/01/18

Répartition géographique des autorisations de SCI IMMECO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI IMMECO

Sources des informations sur SCI IMMECO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI IMMECO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI IMMECO ?
SCI IMMECO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI IMMECO ?
Le profil de SCI IMMECO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI IMMECO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI IMMECO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI IMMECO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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