2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
2
SCI FRANCOISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Jean-Cap-Ferrat.
SCI FRANCOISE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06450 à Saint-Martin-Vésubie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI FRANCOISE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/03/2017 - 07/05/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI FRANCOISE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/03/2017 - 07/05/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Jean-Cap-Ferrat.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| A Avenue Albert 1Er, Saint-Jean-Cap-Ferrat (06230) | PD | AC26, AC175 | 3 376 m² | 2025/05/07 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Avenu De La Liberte, Èze (06360) | PD | BE204 | 650 m² | 2017/03/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
