Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| A Avenue Albert 1Er, Saint-Jean-Cap-Ferrat (06230) | PD | AC26, AC175 | 3 376 m² | 2025/05/07 |
SCI FRANCOISE - Permis de démolir
Active
480599141
Société civile immobilière
Créée le 20/01/2005
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de SCI FRANCOISE
SCI FRANCOISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Jean-Cap-Ferrat.
Profil et organisation
SCI FRANCOISE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06450 à Saint-Martin-Vésubie.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI FRANCOISE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/01/2005
Siège social
Permis de démolir de SCI FRANCOISE
Activité d’urbanisme de SCI FRANCOISE
SCI FRANCOISE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/03/2017 - 07/05/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI FRANCOISE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
30/03/2017 - 07/05/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
2 communes
Permis de démolir de SCI FRANCOISE
2 autorisations sur la période 30/03/2017 - 07/05/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Jean-Cap-Ferrat.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Avenu De La Liberte, Èze (06360) | PD | BE204 | 650 m² | 2017/03/30 |
Répartition géographique des autorisations de SCI FRANCOISE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI FRANCOISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
HABITAT 06
SIREN 303469159
Même département de siège
35 autorisations
35 PC
SCI CAMOUS
SIREN 429247885
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
SCI MARIE MICHELINE
SIREN 420781569
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCI LOU PLAN
SIREN 393905708
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
SCI EL PATIO
SIREN 782631295
Même département de siège
6 autorisations
1 PA
5 PD
SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT
SIREN 305082836
Même département de siège
5 autorisations
2 PC
3 PD
Sources des informations sur SCI FRANCOISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI FRANCOISE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI FRANCOISE ?
SCI FRANCOISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI FRANCOISE ?
Le profil de SCI FRANCOISE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI FRANCOISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI FRANCOISE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI FRANCOISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable