SCI CAMOUS - Permis de construire et DP

Active
429247885 Autre société civile Créée le 17/12/1999

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

10

Présentation détaillée de SCI CAMOUS

SCI CAMOUS est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Contes.

Profil et organisation

SCI CAMOUS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 06390 à CONTES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI CAMOUS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
17/12/1999

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CAMOUS

Activité d’urbanisme de SCI CAMOUS

SCI CAMOUS compte 10 autorisations recensées sur la période 14/08/2015 - 16/12/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CAMOUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

14/08/2015 - 16/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI CAMOUS

10 autorisations sur la période 14/08/2015 - 16/12/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Contes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CAMOUS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rd 2204 Chemin Grand, Contes (06390) PC Locaux CC79, CC80 8 438 m² 1 536 m² 2022/12/16
2021 Route Du Soleil, Coaraze (06390) PC Logement D561, D562 79 m² 2022/11/14
3 Chemin Detra La Ville, Contes (06390) PC Logement AR28, AR114 919 m² 252 m² 2022/02/28
Route De Chateauneuf Le Varet, Contes (06390) PC Logement AS87, AS92 3 060 m² 112 m² 2020/01/21
710B Route De La Vernea, Contes (06390) PC Logement BS130, BS131 3 257 m² 1 472 m² 2018/11/26
710B Route De La Vernea Les Mouchettes, Contes (06390) PC Logement BS110, BS119 17 203 m² 237 m² 2018/08/21
Route Du Parking Massa Lieu-Dit Le Chateau, Contes (06390) PC Locaux BB155 261 m² 164 m² 2018/07/13
Route De La Vernea, Contes (06390) PC Logement BS130, BS287 1 241 m² 237 m² 2017/05/29
43 Cr 4 La Pointe De, Contes (06390) DP Locaux CB32 1 594 m² 20 m² 2016/11/30
710B Route De La Vernea ""Les Mouchettes"", Contes (06390) PC Locaux BS99, BS100 14 700 m² 201 m² 2015/08/14

Répartition géographique des autorisations de SCI CAMOUS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI CAMOUS

Sources des informations sur SCI CAMOUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CAMOUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CAMOUS ?
SCI CAMOUS est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CAMOUS ?
Le profil de SCI CAMOUS recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CAMOUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CAMOUS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CAMOUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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