SCI CAMOUS - Permis de construire et DP

Active
429247885 Autre société civile Créée le 17/12/1999

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

10

Présentation détaillée de SCI CAMOUS

SCI CAMOUS est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Contes.

Profil et organisation

SCI CAMOUS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 06390 à Contes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI CAMOUS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
17/12/1999

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CAMOUS

Activité d’urbanisme de SCI CAMOUS

SCI CAMOUS compte 10 autorisations recensées sur la période 14/08/2015 - 16/12/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CAMOUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

14/08/2015 - 16/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI CAMOUS

10 autorisations sur la période 14/08/2015 - 16/12/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Contes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CAMOUS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 10 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Chateauneuf Le Varet, Contes (06390) PC Logement AS87, AS92 3 060 m² 112 m² 2020/01/21

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De La Vernea, Contes (06390) PC Logement BS130, BS287 1 241 m² 237 m² 2017/05/29

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
43 Cr 4 La Pointe De, Contes (06390) DP Locaux CB32 1 594 m² 20 m² 2016/11/30

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
710B Route De La Vernea ""Les Mouchettes"", Contes (06390) PC Locaux BS99, BS100 14 700 m² 201 m² 2015/08/14

Répartition géographique des autorisations de SCI CAMOUS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI CAMOUS

Sources des informations sur SCI CAMOUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CAMOUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CAMOUS ?
SCI CAMOUS est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CAMOUS ?
Le profil de SCI CAMOUS recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CAMOUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CAMOUS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CAMOUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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