2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
SCI DU MAS SAINTES PUELLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mas-Saintes-Puelles.
SCI DU MAS SAINTES PUELLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 11400 à Mas-Saintes-Puelles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU MAS SAINTES PUELLES compte 1 autorisation recensée sur la période 19/10/2020 - 19/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU MAS SAINTES PUELLES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Mas-Saintes-Puelles.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Chemin Des Gourgues, Mas-Saintes-Puelles (11400) | PA | C542, C543 | 1 731 m² | 2020/10/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
