SCI DU GRAND MONT - Permis d'aménager

Active
388564916 Société civile immobilière Créée le 10/08/1992

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Aude (11)

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de SCI DU GRAND MONT

SCI DU GRAND MONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Breurey-lès-Faverney.

Profil et organisation

SCI DU GRAND MONT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 11100 à NARBONNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU GRAND MONT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
10/08/1992

Siège social

Permis d'aménager de SCI DU GRAND MONT

Activité d’urbanisme de SCI DU GRAND MONT

SCI DU GRAND MONT compte 2 autorisations recensées sur la période 29/06/2015 - 23/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU GRAND MONT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/06/2015 - 23/03/2016

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SCI DU GRAND MONT

2 autorisations sur la période 29/06/2015 - 23/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Breurey-lès-Faverney.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De La Vaux ""Champs Mar, Breurey-lès-Faverney (70160) PA ZK143 7 852 m² 2016/03/23
Champs Martin, Breurey-lès-Faverney (70160) PA ZK143 2015/06/29

Répartition géographique des autorisations de SCI DU GRAND MONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DU GRAND MONT

Sources des informations sur SCI DU GRAND MONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU GRAND MONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU GRAND MONT ?
SCI DU GRAND MONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU GRAND MONT ?
Le profil de SCI DU GRAND MONT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU GRAND MONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU GRAND MONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU GRAND MONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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