SCI DES VALLONS - Permis de construire et DP

Active
897899720 Société civile immobilière PME Créée le 19/03/2021

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DES VALLONS

SCI DES VALLONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement École-Valentin.

Profil et organisation

SCI DES VALLONS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DES VALLONS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/03/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DES VALLONS

Activité d’urbanisme de SCI DES VALLONS

SCI DES VALLONS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/06/2023 - 04/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES VALLONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/06/2023 - 04/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DES VALLONS

2 autorisations sur la période 15/06/2023 - 04/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à École-Valentin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES VALLONS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Du Vert Bois, École-Valentin (25480) PC Logement AH284 1 246 m² 588 m² 2023/10/04
36 Rue Du Vallon, École-Valentin (25480) DP Logement AH89, AH139 1 971 m² 194 m² 2023/06/15

Répartition géographique des autorisations de SCI DES VALLONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DES VALLONS

Sources des informations sur SCI DES VALLONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES VALLONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES VALLONS ?
SCI DES VALLONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES VALLONS ?
Le profil de SCI DES VALLONS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES VALLONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES VALLONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES VALLONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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