SCI DEMOLY - Permis de construire et DP

Active
507845824 Société civile immobilière PME Créée le 01/05/2008

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DEMOLY

SCI DEMOLY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tarcenay-Foucherans.

Profil et organisation

SCI DEMOLY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25620 à TARCENAY-FOUCHERANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DEMOLY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/05/2008
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DEMOLY

Activité d’urbanisme de SCI DEMOLY

SCI DEMOLY compte 3 autorisations recensées sur la période 05/11/2014 - 07/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DEMOLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

05/11/2014 - 07/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DEMOLY

3 autorisations sur la période 05/11/2014 - 07/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Tarcenay-Foucherans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DEMOLY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Rue Des Champs Lambert, Tarcenay-Foucherans (25620) PC Locaux ZN66 8 750 m² 24 m² 2022/11/07
Rue De La Poste, Tarcenay-Foucherans (25620) PC Logement ZM580, ZM600 1 445 m² 627 m² 2016/01/21
20 Rue Des Champs Lambert, Tarcenay-Foucherans (25620) PC Locaux ZN66, ZN65 11 660 m² 814 m² 2014/11/05

Répartition géographique des autorisations de SCI DEMOLY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DEMOLY

Sources des informations sur SCI DEMOLY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DEMOLY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DEMOLY ?
SCI DEMOLY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DEMOLY ?
Le profil de SCI DEMOLY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DEMOLY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DEMOLY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DEMOLY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides